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Pépite Immo
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Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site pépiteimmo.fr. Dernière mise à jour : [DATE].

Sommaire

  1. 01Éditeur du site
  2. 02Directeur de la publication
  3. 03Hébergement
  4. 04Activité
  5. 05Communications commerciales des créateurs
  6. 06Propriété intellectuelle
  7. 07Données personnelles et cookies
  8. 08Droit applicable

Éditeur du site

Le site pépiteimmo.fr est édité par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] €, immatriculée au RCS de [VILLE] sous le numéro [N° RCS], dont le siège social est situé [ADRESSE DU SIÈGE].

Numéro de TVA intracommunautaire : [N° TVA]. Contact : contact@pépiteimmo.fr – [TÉLÉPHONE].

Directeur de la publication

[PRÉNOM NOM], en qualité de [FONCTION].

Hébergement

Le site est hébergé par [NOM DE L’HÉBERGEUR], [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR], [TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR].

Activité

Pépite Immo propose un service de diffusion de recherches immobilières auprès de créateurs de contenu locaux, afin de faire émerger des opportunités de biens. Pépite Immo n’est pas une agence immobilière : elle ne détient pas de fonds, ne négocie pas et ne réalise aucune transaction. L’accompagnement et la transaction sont assurés par des professionnels de l’immobilier titulaires de la carte professionnelle.

[À VALIDER PAR UN JURISTE : statut de l’activité au regard de la loi Hoguet et, le cas échéant, mentions de la carte professionnelle ou du mandat.]

Communications commerciales des créateurs

Les publications réalisées par les créateurs de contenu dans le cadre des campagnes Pépite Immo sont des communications commerciales rémunérées. Elles sont identifiées comme telles, conformément à la loi n° 2023-451 du 9 juin 2023 visant à encadrer l’influence commerciale.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, logos, visuels, charte graphique, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de [RAISON SOCIALE] est interdite.

Les photographies des créateurs de contenu sont reproduites avec leur autorisation. Crédits photos : [CRÉDITS PHOTOS].

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences depuis la page « Gestion des cookies ».

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

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