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Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site pépiteimmo.fr. Dernière mise à jour : [DATE].
Éditeur du site
Le site pépiteimmo.fr est édité par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] €, immatriculée au RCS de [VILLE] sous le numéro [N° RCS], dont le siège social est situé [ADRESSE DU SIÈGE].
Numéro de TVA intracommunautaire : [N° TVA]. Contact : contact@pépiteimmo.fr – [TÉLÉPHONE].
Directeur de la publication
[PRÉNOM NOM], en qualité de [FONCTION].
Hébergement
Le site est hébergé par [NOM DE L’HÉBERGEUR], [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR], [TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR].
Activité
Pépite Immo propose un service de diffusion de recherches immobilières auprès de créateurs de contenu locaux, afin de faire émerger des opportunités de biens. Pépite Immo n’est pas une agence immobilière : elle ne détient pas de fonds, ne négocie pas et ne réalise aucune transaction. L’accompagnement et la transaction sont assurés par des professionnels de l’immobilier titulaires de la carte professionnelle.
[À VALIDER PAR UN JURISTE : statut de l’activité au regard de la loi Hoguet et, le cas échéant, mentions de la carte professionnelle ou du mandat.]
Communications commerciales des créateurs
Les publications réalisées par les créateurs de contenu dans le cadre des campagnes Pépite Immo sont des communications commerciales rémunérées. Elles sont identifiées comme telles, conformément à la loi n° 2023-451 du 9 juin 2023 visant à encadrer l’influence commerciale.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, logos, visuels, charte graphique, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de [RAISON SOCIALE] est interdite.
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